Art. 01 - Nos bibliothèques contribuent aux loisirs, à la culture, à l'information et à la documentation des cheminots du secteur Paris Sud Est.
Art. 02 - L'inscription à la bibliothèque donne le droit d'emprunter 25 documents pour une durée de 3 semaines.
Art. 03 - L'inscription est individuelle, mais ouvre les droits aux ayants droit également. Tout changement de domicile, numéro de téléphone et mail doit être signalé au responsable de la bibliothèque.
Art. 04 - L'inscription est gratuite. Elle doit être faite par le cheminot appartenant à PSE.
Art. 05 - Les usagers de la bibliothèque sont individuellement responsables des ouvrages qu'ils empruntent.
Art. 06 - Les ouvrages empruntés à la bibliothèque doivent être rendus dans les délais prescrits. Le remplacement des ouvrages détériorés ou perdus est à la charge de l'usager responsable, selon les modalités indiquées cas par cas par le responsable de la bibliothèque (remplacement ou paiement de l'ouvrage).
Art. 07 - En cas de détériorations ou de pertes répétées, l'emprunteur peut perdre son droit au prêt de façon provisoire ou définitive.
Art. 08 - Tout usager, par le fait de son inscription, s'engage à se conformer au présent règlement, dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux, à l'usage du public.
Règlement de la ludothèque
La ludothèque est un espace collectif dans lequel chacun respecte l'autre et le jeu de l'autre.
RESPONSABILITE
Art. 01 - Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur ou de son représentant légal.
Art. 02 - La ludothèque décline toute responsabilité en cas d’accident causé par l’utilisation d’un jeu et rappelle aux parents que les jeux doivent être utilisés sous leur surveillance.
SANCTIONS DE PRET
Art. 03 - Tout retard de plus de 14 jours ou manquement aux engagements de l’adhérent peut entraîner la facturation de pénalités et une suspension des droits de prêts.
Art. 04 - En cas de non-retour ou de détérioration partielle ou complète de jeux ou de jouets, les adhérents s’engagent à rembourser les frais de réparation ou à remplacer le jeu lui-même par un identique neuf.
Art. 05 - En cas de contestation, les parents seront mis en demeure, par lettre recommandée avec A.R, de rembourser le jeu.
Art. 06 - En cas de refus persistant ou de récidive une radiation définitive de la ludothèque pourra intervenir et la caution sera encaissée.
Art. 07 - Le prêt de jeux est soumis au dépôt d'un chèque de caution non encaissé de 50 €. Le CASI PSE encaissera ce chèque en cas de dégradation d’un jeu ou d’un retard de plus de deux mois lors de l’emprunt. Ces chèques seront remis à la fin de l’année d’adhésion ou au retour du jeu.
Art. 08 - Chaque personne inscrite dans nos bibliothèques/ludothèques peut emprunter 2 jeux et le conserver 3 semaines maximum
Art. 09 - Par respect pour les autres adhérents qui attendent eux aussi ces jeux, il est important de ne pas dépasser cette durée d’emprunt.
ETAT DU JEU
Art. 10 - Avant le départ d’un jeu en prêt, l’adhérent vérifiera lui-même l’état du jeu et signalera toute différence par rapport au contenu de base. L’adhérent s’engage à le rendre dans le même état à son retour. Le jeu sera ensuite vérifié par l’équipe de la ludothèque.
RESPECT DU MATERIEL
Art. 11 - Si le jeu est détérioré ou si des pièces sont perdues (en jeu sur place ou en prêt), une participation sera demandée à l’adhérent responsable. En cas de jeu inutilisable ou de non-retour, le remboursement du jeu sera demandé. A défaut, le chèque de caution sera encaissé. Nous vous demandons de ne pas remplacer les pièces perdues par vous-même avant de nous en faire part.